Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
MAISON GRAND EMPEREUR NAPOLEON-RULLAUD LARRET ET GASQUETON FRERES

Numéro de dépôt :
1023280
Date de dépôt :
21/07/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 21 juillet 1977 par MAISON GRAND EMPEREUR NAPOLEON-RULLAUD LARRET ET GASQUETON FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MAISON GRAND EMPEREUR NAPOLEON-RULLAUD LARRET ET GASQUETON FRERES, domicilié(e) société anonyme, 16, rue Jean Jaurès, à COGNAC (Charente). - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1023280.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque est expirée depuis le 21 juillet 1987.

MAISON GRAND EMPEREUR NAPOLEON-RULLAUD LARRET ET GASQUETON FRERES a également déposé les autres marques suivantes : ETABLISSEMENTS DU GRAND EMPEREUR , GRAND EMPEREUR NAPOLEON , ROI DE ROME


MAISON GRAND EMPEREUR NAPOLEON-RULLAUD LARRET ET GASQUETON FRERES - société anonyme, 16, rue Jean Jaurès, à COGNAC (Charente). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-008

Inscription - Transmission de propriété n°120678 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°120677 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°120678 - Publication au BOPI

Parfumerie, savons.Peignes, éponges et autres ustensiles de toilette.Conserves alimentaires et salaisons, confitures.Produits de pâtisserie, confiserie, chocolats, cacaos, sucres, miels.Bières, vins, vins mousseux, cidres, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.